SME ISO 14001 : 2004

Le système de management de l'environnement SME - ISO 14001: 2004

En 2004, l'ISO 14001 était révisée (de façon limitée) et publiée le 15 novembre 2004 avec notamment les nouveautés suivantes :

• 6 nouvelles définitions et 2 modifiées visant à se rapprocher de l'ISO 9001
• L'organisme doit documenter, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer de façon continue son SME.
• La politique environnementale doit être communiquée à toute personne travaillant pour ou pour le compte de l'organisme Il faut identifier les aspects environnementaux de ses activités, produits et services dans la cadre du domaine d'application défini …
• L'organisme doit s'assurer que les exigences légales applicables et les autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit sont prises en compte
• La direction doit s'assurer de la disponibilité des ressources indispensables à l'établissement et à l'amélioration du système de management environnemental
• L'organisme doit identifier les besoins en formation associés aux AE et au SME L'organisme doit sensibiliser les personnes travaillant pour lui ou pour son compte
• Lorsque l'organisme décide de communiquer en externe il doit établir et mettre en œuvre des méthodes pour cette communication externe
• La documentation du SME est modifiée pour une meilleure adéquation avec l'ISO 9001 : 2000 et doit notamment comprendre : la politique environnementale, objectifs et cibles ; la description du domaine d'application du SME ; la description des principaux éléments du SME ; les documents dont les enregistrements exigés par l'ISO 14001 : 2004 ; les documents dont les enregistrements considérés comme nécessaires par l'organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficace des processus qui concernent les aspects significatifs
• L'organisme doit répondre aux situations d'urgence et accidents réels et prévenir ou réduire les impacts environnementaux négatifs associés
• L'organisme doit établir mettre en œuvre et tenir à jour des procédures pour évaluer périodiquement la conformité aux exigences légales applicables et conserver les résultats de ces évaluations
• L'organisme doit évaluer la conformité aux autres exigences auxquelles il a souscrit et conserver les résultats de ces évaluations
• L'organisme doit s'assurer que les audits internes sont réalisés et s'assurer de l'objectivité et de l'impartialité du processus d'audit
• La revue de direction est modifiée avec la liste des données d'entrée et de sortie plus en relation avec l'ISO 9001
  

Ci-dessous les différences entre les deux versions vis-à-vis des modifications du sommaire :

ISO 14001 : 1996	ISO 14001 : 2004
1- Domaine d'application	1- Domaine d'application
2- Références normatives	2- Références normatives
3- Définition	3- Définition
4- Exigences du système de management environnemental	4- Exigences du système de management environnemental
4.1-Exigences générales	4.1-Exigences générales
4.2-Politique environnementale	4.2-Politique environnementale
4.3- Planification	4.3- Planification
4.3.1- Aspects environnementaux	4.3.1- Aspects environnementaux
4.3.2 - Exigences légales et autres exigences	4.3.2 -Exigences légales et autres exigences
4.3.3- Objectifs et cibles	4.3.3 - Objectifs cibles et programme (s)
4.3.4 - Programme(s) de management environnemental
4.4 - Mise en œuvre et fonctionnement	4.4 - Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 - Structure et responsabilités	4.4.1- Ressources, rôles, responsabilité et autorité
4.4.2 - Formation, sensibilisation et compétences	4.4.2 - Compétences, formation et sensibilisation
4.4.3 - Communication	4.4.3 - Communication
4.4.4 - Documentation	4.4.4 - Documentation
4.4.5 - Maîtrise de la documentation	4.4.5 - Maîtrise de la documentation
4.4.6 - Maîtrise opérationnelle	4.4.6 - Maîtrise opérationnelle
4.4.7 - Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir	4.4.7 - Préparation et réponse aux situations d'urgences
4.5 - Contrôle et action corrective	4.5 - Contrôle et action corrective
4.5.1 - Surveillance et mesurage	4.5.1 - Surveillance et mesurage
4.5.2 -Non conformité, action corrective et action préventive	4.5.2 - Evaluation de la conformité
4.5.3 - Enregistrements	4.5.3 - Non conformité, action corrective et action préventive
4.5.4 - Audit du système de management de l'environnement	4.5.4 - Enregistrements
	4.5.5 - Audit interne
4.6 - Revue de direction	4.6 -Revue de direction